Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOUR DE LISE
Société Nouvelle de Volaille - S.N.V., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3946039
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
AUTOUR DE LISE de Société Nouvelle de Volaille - S.N.V

Présentation de la marque AUTOUR DE LISE

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de Volaille - S.N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUTOUR DE LISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de Volaille - S.N.V domicilié(e) Z.A. des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 432 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque AUTOUR DE LISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOUR DE LISE est expirée depuis le 14 septembre 2022.

Société Nouvelle de Volaille - S.N.V a également déposé les autres marques suivantes : Croc Régal


Société Nouvelle de Volaille - S.N.V., Société par Actions Simplifiée - Z.A. des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France - SIREN 404432775


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; conserves de légumes, crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; pâtés ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, biscuits ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.